Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS PETIT CORBIN Appellation St Emilion Contrôlée
MEUNIER DANIELLE

Numéro de dépôt :
1449565
Date de dépôt :
25/01/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/01/2028

Présentation de la marque CLOS PETIT CORBIN Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 25 janvier 1988 par MEUNIER DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS PETIT CORBIN Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEUNIER DANIELLE domicilié(e) CHATEAU HAUT SEGOTTES - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MEUNIER DANIELLE domicilié(e) CHATEAU HAUT SEGOTTES - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CLOS PETIT CORBIN Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS PETIT CORBIN Appellation St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.

MEUNIER DANIELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT SEGOTTES Appellation St Emilion Contrôlée


MEUNIER DANIELLE - CHATEAU HAUT SEGOTTES - 33330 - SAINT EMILION - France


Mme MEUNIER DANIELLE - CHATEAU HAUT SEGOTTES - 33330 - SAINT EMILION - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357496 - Publication au BOPI 2007-12-07

Renouvellement sans limitation n°2103873 - Publication au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660420 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-28

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS PETIT CORBIN"